Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BÂTISSE AUX CIGALES
DOMAINES VINCENT MOREAU, EARL

Numéro de dépôt :
4104711
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2024
LA BÂTISSE AUX CIGALES de DOMAINES VINCENT MOREAU

Présentation de la marque LA BÂTISSE AUX CIGALES

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2014 par la société DOMAINES VINCENT MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BÂTISSE AUX CIGALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la société DOMAINES VINCENT MOREAU domicilié(e) GALUVAL ROUTE DE RASTEAU - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 093 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES VINCENT MOREAU, M. VINCENT MOREAU domicilié(e) GALUVAL ROUTE DE RASTEAU - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque LA BÂTISSE AUX CIGALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BÂTISSE AUX CIGALES arrivera à expiration en date du 10 juillet 2024.

DOMAINES VINCENT MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : LA BÂTISSE DES GARRIGUES , ESPRIT DE RAPHAËLIS , DOMAINES VINCENT MOREAU , LA GRANDE BÂTISSE , LA VIEILLE BÂTISSE , LA BÂTISSE DU MONT , Le P'tit Ruth


DOMAINES VINCENT MOREAU, EARL - GALUVAL ROUTE DE RASTEAU - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 478093461


DOMAINES VINCENT MOREAU, M. VINCENT MOREAU - GALUVAL ROUTE DE RASTEAU - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Vins.